LA FISCALITÉ ET LES RÈGLEMENTATIONS DU « RENOUVEAU URBAIN » ?

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Dans le contexte du « cycle logement » organisé par X-Ponts Pierre

en partenariat avec l’association Architecture et Maîtrise d’ouvrage (AMO),

avec Intermines et la RICS

La fiscalité et les règlementations du « renouveau urbain» ?


La mobilisation du foncier urbain pour soutenir la production de logements en ville et la transformation de la ville constituée, était déjà à l’agenda bien avant les bouleversements sanitaires de 2020. La crise sanitaire et l’arrivée des nouvelles équipes municipales viennent apporter une nouvelle donne à l’équation du « renouveau urbain ».

Nous évoquerons l’impact de la fiscalité et des réglementations associées dont les acteurs de la ville doivent tenir compte, voire auxquels ils sont confrontés. Le « renouveau » plus largement que la réhabilitation de bâtiments anciens ou leur rénovation énergétique constitue un défi majeur pour les métropoles, mais les outils sont parfois insuffisants pour permettre une vraie transformation urbaine efficiente pour produire du logement abordable.  La diversité de nos invités permettra d’évoquer les freins à cette transformation des villes sous différents aspects : généralistes, fiscaux, division des biens, équilibre et qualité des opérations de réhabilitation, innovation. 

Intervenants :

  • Frank Hovorka, Président de la RICS, co-rapporteur du rapport sur le « Renouveau urbain » avec Philippe Pelletier, remis à la Ministre du Logement, Emmanuelle Wargon, le 21 septembre 2020
  • Elisabeth Ashworth, Associée, responsable au sein de l’équipe Doctrine fiscale
    de CMS Francis Lefèvre avocats interviendra en duo avec Gaëtan Berger-Picq
  • Gaëtan Berger-Picq, Avocat associé CMS Francis Lefèvre
  • Pierre-Olivier Thibault Directeur général Histoire & Patrimoine, Groupe Altarea Cogedim 
  • Alix Héaume, Architecte associée Agence Rh+ Architecture, Paris
  • Eric Malenfer, MRICS, Président Fondateur de Gexpertise, ingénierie et innovation foncière et de la construction, ancien Président de la commission simplification du MEDEF


Cette conférence fait suite à celle du 19 novembre dernier sur le « Renouveau urbain » dans les métropoles françaises qui a été un réel succès, et en approfondit quelques points essentiels.


Co-animé par :

  • Lecticia Souquet, X-Ponts Pierre
  • Philippe Grall, X-Ponts Pierre  Président de l’Institut de Formation des Elus de la Républiques

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